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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : 8S/233-235Période : 1920 - 1928Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Cession de l'usine de Bar au département.…
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Cote : 2S/849Période : 1854 - 1885Extrait de la notice :
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/860Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/868Période : 1856 - 1862Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : EDEP/239/N/1Période : 1908 - 1960Extrait de la notice :
…Cession de terrain communal (1908). Distribution des eaux (1954-1960)…
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Cote : 2S/873Période : 1875 - 1877Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/186Période : 1822 - 1828Extrait de la notice :
…Cession de terrains, indemnités, réclamations, adjudications : procès verbaux d'estimation, correspondance…
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