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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 3004 W 385-504Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…. - Location, exploitation et cession.…
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Cote : 3004 W 459Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Dieulefit :…
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Cote : 3004 W 500Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Livron :…
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Cote : 2121 W 158Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; cession gratuite de terrain.…
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Cote : 2121 W 299Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : chaufferie ; cession de terrain.…
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Cote : 3004 W 309Période : 1949 - 1953Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 2104 W 3Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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