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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente…
…, quittance, extrait du registre des délibérations, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 3 N 283Période : 1877 - 1877Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
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Cote : 3 N 355Période : 1902 - 1904Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 10 R 125Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative…
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Cote : 3 N 376Période : 1904 - 1909Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…soumission, notes de calcul, note explicative, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…