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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Champion de Runello pour l'agrandissement de la préfecture : pièces à l'appui (1663 à l'an IX), acte du 19 novembre 1833 1663-1833 Cession de la mitoyenneté…
…du mur séparant le jardin de la préfecture à M. de Pontbriand 1861-1895 Cession pour alignement à la ville de SaintBrieuc 30 juin 1894 Demande de…
…cession de droit de passage par M.…
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Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…modalité d'entrée correspond à un statut juridique spécifique : - le don correspond à une remise de documents au service d'archives résultant d'une cession…
…modalité d'entrée correspond à un statut juridique spécifique : - le don correspond à une remise de documents au service d'archives résultant d'une cession…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1849), demande d'achèvement de la caserne (1864), caserne des Ursulines (18141892), manutention militaire (1885-1891), caserne de la Gare (1887-1888), cession…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…Taxes départementales et communales 1928-1931 Rôles de cession, taxes spéciales sur le chiffre d'affaire (état des sommes imposées) 1926-1934 Etat…