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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
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Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…, requêtes, ordonnances, dénonciations d'intervention, de cession.…
…répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
…Cession du greffe…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
…Travaux et cession…
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Cote : Arch. comm. Cavaillon 5 H 4Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Contenu Cession de canons allemands.…
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