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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 61J681/1D1Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain à la commune.…
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Cote : 1HD/B45/6Période : 1789 - 1838Extrait de la notice :
…Etats divers concernant la cession de cens aux hospices.…
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Cote : 15AL216Période : 1888 - 1919Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
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Cote : 61J611/1Z11Période : 1642 - 1733Extrait de la notice :
…Accords (1642-1721) ; cession (1724) ; échanges (1686-1733) ; acquisitions (1659-1733).…
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Cote : 2565W10Période : 1974 - 2003Fonds : Commissariat de ForbachExtrait de la notice :
…Cession du patrimoine immobilier.…
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Cote : 2415W5Période : 1988 - 1999Extrait de la notice :
…rendus, budgets, conventions liés à Mittersheim, liquidation (certificat de radiation, contrat de cession…
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Cote : 61J257/1D1Période : 1766 - 1906Extrait de la notice :
…Cens et rentes (1766, 1806, 1811) ; inventaire des biens (1890, 1897) ; cession, acquisition (1868, 1906…
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Cote : 1HD/B45/1Période : 1789 - 1841Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat de cens abandonnés par le Domaine ou inconnus de lui (loi du 4 ventose an IX).…
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