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Cote : GR 1K 26Extrait de la notice :
…Cession des Archives nationales.…
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Cote : 3 S 341Période : 1885 - 1940Extrait de la notice :
…États de cession, correspondance.…
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Cote : AA/232/2/H/2/1207Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession D.C.H. : correspondance.…
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Cote : GR/8/N/262Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…de matériel d’aéronautique (1923-1925) ; [d. 2] cession de cent locomotives (1919-1924) ; [d. 3] cession…
…un dépôt de 150 000 F. par le gouvernement roumain au Comptoir national d’Escompte et destiné à la cession…
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Cote : 3 S 323Période : 1857 - 1890Extrait de la notice :
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
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Cote : GR/9/NN/4/592/4Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…commission départementale du domaine militaire pour le remaniement du domaine militaire de la 11e RM, cession…
…de caserne à Belle-Île-en-Mer, projet de cession de terrains à Concarneau, projet d'occupation du Petit…
…des Sables-d'Olonne et de cessions à la ville : rapports, procès-verbaux, état descriptif, acte de cession…
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Cote : GR/9/NN/4/595/5Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements…
…militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession…
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Cote : AA/232/2/H/2/2155Période : 1954 - 1957Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
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Cote : AA/232/2/H/2/226 AA/232/2/H/2/1174-AA/232/2/H/2/1178Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…