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Cote : GR 1K 26Extrait de la notice :
…Cession des Archives nationales.…
…Cession des Archives nationales.…
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Cote : AA/232/2/H/2/1207Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession D.C.H. : correspondance.…
…Cession D.C.H. : correspondance.…
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Cote : GR/8/N/262Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…Convention du 25 avril 1923 relative à la constitution d’un dépôt de 150 000 F. par le gouvernement roumain au Comptoir national d’Escompte et destiné à la cession…
…de matériel d’aéronautique (1923-1925) ; [d. 2] cession de cent locomotives (1919-1924) ; [d. 3] cession de matériels et munitions (1919-1938).…
…Convention du 25 avril 1923 relative à la constitution d’un dépôt de 150 000 F. par le gouvernement roumain au Comptoir national d’Escompte et destiné à la cession…
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Cote : GR/9/NN/4/592/4Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…Études des vœux émis par la commission départementale du domaine militaire pour le remaniement du domaine militaire de la 11e RM, cession de caserne à…
…Belle-Île-en-Mer, projet de cession de terrains à Concarneau, projet d'occupation du Petit Séminaire des Sables-d'Olonne et de cessions à la ville : rapports…
…, procès-verbaux, état descriptif, acte de cession, correspondances, décisions ministérielles, convention, plans, croquis.…
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Cote : GR/9/NN/4/595/5Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements sur l'assiette du casernement à Albertville,…
…entre le département de Savoie et l'administration militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession…
…. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements sur l'assiette du casernement à Albertville,…
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Cote : AA/232/2/H/2/2155Période : 1954 - 1957Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
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Cote : AA/232/2/H/2/226 AA/232/2/H/2/1174-AA/232/2/H/2/1178Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
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Cote : GR/9/NN/4/601/3Période : 1910 - 1929Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'ancien petit séminaire et de terrains du quartier Nansouty à la ville de Bordeaux et demande de la ville en vue d'obtenir la cession…
…rapports, procès-verbaux, avis, avant-projet sommaire, demande d'allocations de crédits, décisions ministérielles, correspondances, minutes, acte de cession…
…Projet de cession de l'ancien petit séminaire et de terrains du quartier Nansouty à la ville de Bordeaux et demande de la ville en vue d'obtenir la cession…
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Cote : AI/3/D/63/2Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…[Dossier 2] Cession de véhicules…
…[Dossier 2] Cession de véhicules…
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Cote : AI/50/E/36629/5Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Hangar à véhicules, cession : lettres.…
…Hangar à véhicules, cession : lettres.…