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Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…cession de marques (Diable…
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
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Cote : 4 U 26/ 5Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…- Cession : déclarations.…
…- Cession : déclarations.…
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Cote : 4 U 10/ 33Période : 1927 - 1939Fonds : Justice de paix de Condé-en-BrieExtrait de la notice :
…- Cession : déclaration.…
…- Cession : déclaration.…
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Cote : 4 U 8/ 37Période : 1921 - 1958Extrait de la notice :
…Cession : déclaration.…
…Cession : déclaration.…
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Cote : H-dépôt 19 B496Période : 1723 - 1723Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…- Acte de cession.…
…- Acte de cession.…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
…Cession à l'État…
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Cote : 4 U 31/ 171Période : 1919 - 1958Fonds : Justice de paix de SoissonsExtrait de la notice :
…Cession de salaires.…
…Cession de salaires.…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
…Cession de terrains…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
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