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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 2136 W 11Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Saint-Etienne-Cantalès : cession de deux lots de terrain des sections du Bourg et de Pradel (2003) ;…
…Saint-Jacques-des-Blats : vente de parcelles de la section des Chazes (2005), cession d'une partie de…
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Cote : 1957 W 3Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
… : transfert d'un terrain à la commune, 1998 Section de "Les Valettes, Jarrousset et le bourg" : cession…
…d'un terrain au département, 1998 Section de "Gaspard, Meymargues, le Jarrousset" : cession d'un terrain…
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Cote : 2275 W 4Période : 1988 - 2010Extrait de la notice :
…Acquisition d'un terrain pour la construction du centre de formation : acte de vente (1988) ; Cession…
…de terrains à la ville d'Aurillac : document hypothécaire (1997) ; Cession d'un terrain à la sociéte…
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Cote : 1282 W 35Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département (1er semestre 1986)…
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Cote : 10 S 24Période : 1919 - 1950Extrait de la notice :
…partie entre le village de Tillit et les abords du village de la Forge : dossier technique, actes de cession…
…la partie entre le hameau de la Forge et les abords du hameau du Rieu : dossier technique, acte de cession…
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Cote : 1199 W 10Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…Office départemental du tourisme - pavillons d'Aurillac et Massiac : utilisation, cession…
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Cote : 1351 W 1Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…Achat de la ferme de Trielle et cession à la commune…
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Cote : 1351 W 62Période : 1969 - 1984Extrait de la notice :
…Lotissement du Rocher du Cerf : étude 2e tranche, cession des talus…