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Période : 1801 - 1964Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Actes de cession…
…Actes de cession…
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Cote : 1462 W 20Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires…
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires…
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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : 1 J 411Période : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
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Cote : 2136 W 5Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…de l'Hôpital et d'Escouderc (2005) ; Saint-Simon : vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession…
…d'une partie de parcelle de la section de Saint-Jean-de-Dône (2000) ; Sansac-Veinazès : cession de parcelles de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire…
… : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge, de Pouchon et de Passou (2001) ; Velzic : autorisation de raccordement des maisons de la section…
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Cote : 104 J 116Période : 1702 - 1702Fonds : Archives diocésaines anciennesExtrait de la notice :
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
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Cote : 1199 W 18Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Tribunal de Murat : cession à la commune…
…Tribunal de Murat : cession à la commune…
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Cote : 1282 W 34Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département…
…Actes comportant cession de terrains au département…
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Cote : 2303 W 32Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…contrats d'organisation, contrats d'engagement, contrats de partenariat, 2018-2019 ; Association à le recherche d'un folklore imaginaire : contrats de cession…
…Association "Garde Robe" : contrat d'engagement, 2016-2018 ; Association "Cie Adelante" : contrat de réalisation, 2018 ; Copagnie "Chriki'Z" : contrat de cession…
…du droit d'exploitation, 2019 ; Copagnie "La Cavale" : contrat de cession du droit d'exploitation, 2019 ; Association "Collectif" : contrat de co-production…