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Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 8073 W 233Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
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Cote : 5744 W 23Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession…
…. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession…
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Cote : 7311 W 232Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
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Cote : 7311 W 1355Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
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Cote : 7550 W 39Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
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Cote : 7550 W 449Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
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Cote : 8073 W 46Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
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Cote : 8073 W 190Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des…
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des…
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Cote : 7311 W 519Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales…
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales…
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Cote : 7311 W 763Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
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Cote : 7883 W 236Période : 2008 - 2008Fonds : 7883WExtrait de la notice :
…CJ08.266, examen du contrat de cession de fourreaux au Conseil général par la société Vinci.…
…CJ08.266, examen du contrat de cession de fourreaux au Conseil général par la société Vinci.…
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Cote : 7311 W 905Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine…
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine…
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Cote : 5744 W 26Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
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Cote : 5203 W 60Période : 1945 - 1979Fonds : 5203WExtrait de la notice :
…Chemins départementaux : dossiers d'échanges et cession de parcelles à des particuliers.…
…Chemins départementaux : dossiers d'échanges et cession de parcelles à des particuliers.…
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Cote : 7311 W 1175Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.225, code général de la propriété des personnes publiques mise à disposition et cession gratuite…
…CJ06.225, code général de la propriété des personnes publiques mise à disposition et cession gratuite…
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Cote : 8073 W 229Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.241, cession d'un terrain d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au Conseil…
…CJ09.241, cession d'un terrain d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au Conseil…
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Cote : 7883 W 205Période : 2008 - 2008Fonds : 7883WExtrait de la notice :
…CJ08.233, cession du marché de mise sous pli et de routage du magazine Canal 31 entre les sociétés Defitech…
…CJ08.233, cession du marché de mise sous pli et de routage du magazine Canal 31 entre les sociétés Defitech…
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Cote : 7311 W 173Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.175, modalités de transfert des marchés d'exploitation de lignes régulières détenus par la SEMVAT : cession…
…CJ03.175, modalités de transfert des marchés d'exploitation de lignes régulières détenus par la SEMVAT : cession…
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Cote : 7311 W 1106Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.127, cession des équipements suite au transfert de l'activité du service départemental d'informatisation…
…CJ06.127, cession des équipements suite au transfert de l'activité du service départemental d'informatisation…
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Cote : 7311 W 210Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.213, cession d'un terrain par la communauté de communes du Saint Gaudinois au Service départemental…
…CJ03.213, cession d'un terrain par la communauté de communes du Saint Gaudinois au Service départemental…
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Cote : 7311 W 213Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.216, licence INSEE sur la cession de la base de données relatives au recensement de la population…
…CJ03.216, licence INSEE sur la cession de la base de données relatives au recensement de la population…
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Cote : 190 J 74Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…Cession de 200 livres de rente par Demoiselle Dumas de Borgeon (16 aout 1774).…
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Cote : 7883 W 246Période : 2008 - 2008Fonds : 7883WExtrait de la notice :
…CJ08.279, question de la cession des droits de propriété intellectuelle portant sur les prestations réalisées…
…CJ08.279, question de la cession des droits de propriété intellectuelle portant sur les prestations réalisées…
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Cote : 7311 W 235Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.239, avis sur le projet d'acte de cession d'un ensemble immobilier par la commune de Toulouse au…
…CJ03.239, avis sur le projet d'acte de cession d'un ensemble immobilier par la commune de Toulouse au…
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Cote : 2 O 334 7Période : 1864 - 1865Extrait de la notice :
…Police rurale, cession des droits d'usage du bois de la Brosse à Jules-Jean-Antoine de Lafage.…
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Cote : 7883 W 224Période : 2008 - 2008Fonds : 7883WExtrait de la notice :
…CJ08.252, possiblité pour le Conseil général de passer une convention avec EDF portant sur la cession…
…CJ08.252, possiblité pour le Conseil général de passer une convention avec EDF portant sur la cession…
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Cote : 190 J 39Période : 1280 - 1280Extrait de la notice :
…Cession du mas de Meneyes par Pierre de Meneyes et sa femme Eliesende, paroisse de Saint-Christofol de…
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Cote : 5744 W 18Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Aspet : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune.…
…Aspet : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune.…
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Cote : 2559 W 159Période : 1890 - 1960Fonds : 2559 WExtrait de la notice :
…. - Dossier concernant la cession de terrains, par la ville de Toulouse, pour le laboratoire de Banlève…
…Institut électrotechnique. - Dossier concernant la cession de terrains, par la ville de Toulouse, pour…
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Cote : 7239 W 430Période : 1956 - 2006Fonds : 7239WExtrait de la notice :
…Dossiers concernant la dissolution de l'association (statuts, comptabilité, cession de véhicules, compte…
…Dossiers concernant la dissolution de l'association (statuts, comptabilité, cession de véhicules, compte…
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Cote : 3 Q 7 276Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Cession du droit à un bail ou à une promesse de bail. 1948 (3 février)-1953 (15 décembre) (volume 11)…
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Cote : 5744 W 17Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Cintegabelle : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune.…
…Cintegabelle : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune.…
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Cote : 2 O 255 11Période : 1908 - 1931Extrait de la notice :
…Electrification, ligne Montréjeau-Cier-de-Luchon, cession d'un terrain pour la pose d'un pylône (1924…
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Cote : 5744 W 8Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Montréjeau : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune, baux antérieurs à 1948 des casernes…
…Montréjeau : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune, baux antérieurs à 1948 des casernes…
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Cote : 5744 W 13Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Plan (le) : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune.…
…Plan (le) : ancienne caserne de gendarmerie, cession à la commune.…
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Cote : 5744 W 21Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Muret : Tribunal de Grande Instance et ancienne Sous-Préfecture, cession à la ville.…
…Muret : Tribunal de Grande Instance et ancienne Sous-Préfecture, cession à la ville.…
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Cote : 7311 W 582Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…X à Tournefeuille suite à la cession d'une fraction de la parcelle 216 à S dans le cadre de l'aménagement…
…X à Tournefeuille suite à la cession d'une fraction de la parcelle 216 à S dans le cadre de l'aménagement…
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Cote : 5055 W 80Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Dossiers d'expropriation, de cession : pièces de procédure, ordonnances…
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Cote : 4 U 9 133Période : 1946 - 1959Extrait de la notice :
…Saisie-arrêt - Cession des salaires et petits traitements.…
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Cote : 5744 W 19Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Grenade - Rieux : anciennes casernes de gendarmerie, cession à la commune.…
…Grenade - Rieux : anciennes casernes de gendarmerie, cession à la commune.…
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Cote : 190 J 63Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Carcassonne, cession par Germain Pinel à François Cazes, notaire de Carcassonne, de 12 pans de terres…
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Cote : 3319 W 1 - 6Fonds : Police (série W)Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'Arsenal à l'éducation nationale (1947).…
…Projet de cession de l'Arsenal à l'éducation nationale (1947).…
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Cote : 1 X 146Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…extrait de délibération, procès-verbal d'enquête, plan, procès-verbal d'estimation, projet d'acte de cession…
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Cote : 2 O 258 7Période : 1857 - 1913Extrait de la notice :
…Concessions funéraires, titres (1888-1913), cession gratuite (1909)…
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Cote : 122 H 28Période : 1662 - 1721Extrait de la notice :
…Imposition : cession, par les religieux de l'abbaye de Boulbonne, des droits seigneuriaux assis sur des…
…Biens fonciers : cession de la chapelle par le recteur de Montgaillard (1662), donation d'une terre par…
…Contentieux : mémoire concernant la redevance de deux cierges due par les Capucins, établie lors de la cession…