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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 1 SP 51Période : 1873 - 1881Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'École à l'État - Projets de rétablissement de l'École d'administration et de…
…class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP51 DR3 sdra Projets de règlements :</span> Cession…
…xE9;rieure des sciences politiques et administratives, 7 f. man. ; Projet de loi relatif à la cession…
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Cote : 1 SP 52Période : 1881 - 1936Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'École à l'État - Projet de convention entre l'École libre des sciences politiques…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…