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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
…Après la cession de Metz…
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Extrait de la notice :
…Demande de cession de navires à la Pologne…
…Demande de cession de navires à la Pologne…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : AFF16749Extrait de la notice :
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…