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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux…
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Cote : 3 S 341Période : 1885 - 1940Extrait de la notice :
…États de cession, correspondance.…
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Cote : 3 S 323Période : 1857 - 1890Extrait de la notice :
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 2 S 342Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…