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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : 235Edépôt 27Période : 1615 - 1754Extrait de la notice :
…16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession…
…d'une pièce de terre par la veuve d'Antoine de Montoux pour le paiement des messes : contrat de cession…
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Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…