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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…partenariat / Mécénat - Sony Marché d’aménagement Lot 1 – HP 84 (Menuiserie - Serrurerie) Marché d’aménagement Lot 2 - Normalu SAS – (Toile tendue) Contrat de cession…
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits – BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits…
…– BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits – BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…établissement public pour les évacuations des eaux pluviales, entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…d’ouvrages, et entre l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession d’ouvrages…
…établissement public pour les évacuations des eaux pluviales, entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
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Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…