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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : GG 193Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse de prise à bail de Lazare Lemont.…
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse de prise à bail de Lazare Lemont.…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare, à condition que ceux-ci…
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare, à condition que ceux-ci…