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Cote : 2 S 266Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
…Cession de terrain.…
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Cote : 106 J 234Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Cession : acte notarié.…
…Cession : acte notarié.…
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Cote : 106 J 332Extrait de la notice :
…Alignements et cession.…
…Alignements et cession.…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 1128 W 46-47Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Terrains militaires, cession, échange ; casernes.…
…Terrains militaires, cession, échange ; casernes.…
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Cote : 4U2/3Période : 1894 - 1895Fonds : 4 U 2 - Justice de paix de DelleExtrait de la notice :
…Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.…
…Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.…
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Cote : 1123 W 49Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Cession de la troisième tranche.…
…Cession de la troisième tranche.…
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Cote : 105 Ed DD 6Période : 1778 - 1778Fonds : 105 E dépôt - Villars-le-SecExtrait de la notice :
…Convention de cession de terrain.…
…Convention de cession de terrain.…