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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
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Cote : 6P 147Période : 1928 - 1939Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONSExtrait de la notice :
…Acquisitions : projets d'acte de vente de terrains et d'immeubles, minutes notariales de cession passées entre des communes ou des particuliers…
…Acquisitions : projets d'acte de vente de terrains et d'immeubles, minutes notariales de cession passées entre des communes ou des particuliers…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare, à condition que ceux-ci…
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare, à condition que ceux-ci…
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Cote : 3O 471Période : 1864 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Émancé : alignement et permission de voirie (1911), cession gratuite de terrains (1896-1897).…
…Émancé : alignement et permission de voirie (1911), cession gratuite de terrains (1896-1897).…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de leurs droits sur Viroflay.…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de leurs droits sur Viroflay.…
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Cote : 3O 485Période : 1889 - 1935Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1892-1895), extraction de matériaux (1889-1892), cession de pavés de rebut (1898-1906), plantation d'alignement (1893…
…Baux d'entretien (1892-1895), extraction de matériaux (1889-1892), cession de pavés de rebut (1898-1906), plantation d'alignement (1893…
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Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/198-284Période : 1846 - 1874Extrait de la notice :
…L'acte de cession de l'office de notaire par Jean Baptiste Pierre Huet à François Eugène Aglantier, son premier clerc, a été passé devant Maître Robert…
…L'acte de cession de l'office de notaire par Jean Baptiste Pierre Huet à François Eugène Aglantier, son premier clerc, a été passé devant Maître Robert…