-
Cote : 1 F 2/244Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
-
Cote : 1 F 2/245Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
-
Cote : 1 F 2/239Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
-
Cote : 1 F 2/358Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Lettre de cession de droits Comptes rendus de l'ouvrage…
-
Cote : 1 F 2/194Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Résumé Lettres de recommandation Contrat de cession de droits Factures Compte…
-
Cote : 4 ETP 617Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…de tir, mise en place : procès-verbaux de conférence, rapports, acte de cession…
-
Cote : 4 ETP 663Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Parcelle boisée du Domaine de Marivas à Bréviandes, cession à la…
-
Cote : 1 F 2/262Période : 1976 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de publication Contrat de cession de droits…
-
Cote : 1 F 2/255Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Autorisation de reproduction Contrat de cession de…
-
Cote : 1 F 2/352Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de coédition Contrat de cession de droits Certificat…