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Cote : 5M1Période : 1833 - 1862Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - construction, cession et acquisitions de terrains, concours d'architecte, création d'une commission…
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Cote : 5M8Période : 1878 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…du terrain et de l'entrepreneur, instruction d'une enquête d'utilité publique : rapports, acte de cession…
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Cote : 5M157Période : 1909 - 1962Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…du jardinier-chef (1922), plan général (1938), reconstruction et chauffage des serres (1926-1927), cession…
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Cote : 5M151Période : 1906 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…« Pont d'Avignon », transfert du logement pour le jardinier, locations des cabarets et kiosques, cession…
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Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne électrique privée, cession…
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Cote : 5M119Période : 1793 - 1908Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…contentieux avec le propriétaire du presbytère, acquisition d'un terrain du bureau de bienfaisance, cession…
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Cote : 3Q5Période : 1891 - 1901Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…concernent des sujets très divers parmi lesquels : le projet de création d'une étuve à désinfection, la cession…
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Cote : 2M13Période : 1874 - 1970Extrait de la notice :
…plans, arrêtés préfectoraux (1901), rapport du directeur de la voirie municipale sur la demande de cession…
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Cote : 3Q2Période : 1795 - 1853Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…de terrain le long du chemin vicinal de Roubaix à Tournai, la cession de terrain à Mouscron pour le…
…terrains de l'Hospice expropriés pour le chemin de fer de Lille à la frontière, la vente d'arbres et la cession…
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Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…