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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…et Pierre Panetier en faveur de l’abbaye Notre-Dame de La Vernusse (XIIe siècle) Donation d’une vigne à l’abbaye cistercienne de La Colombe (1211) Une cession…
…et Pierre Panetier en faveur de l’abbaye Notre-Dame de La Vernusse (XIIe siècle) Donation d’une vigne à l’abbaye cistercienne de La Colombe (1211) Une cession…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre -
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…La crise industrielle de 1885-1890 entraîne la cession de l’usine de Bacalan à Bordeaux.…
…LALON Charles, banquier à Paris, cession de l’exploitation de l’usine de Bacalan (13 avril 1882).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966). National Forge, cession de licence (1966).…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…
…Cession dudit quart, par François d’Avesnes, à Claude de Ribéré.…
…Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François, marquis de Rochedragon, d’un petit morceau…
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Période : 1900 - 1986Extrait de la notice :
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983.…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…effets laissés par feu François Robert de Chenevières, lieutenant civil à la prévôté d’Issoudun. 16 décembre - Dépôt au greffe du bailliage d’actes de cession…
…effectuées à l’abbaye de Massay. 16 décembre - Inventaire des meubles et effets de la succession de Dom Joseph Luzarche, prieur-curé de Gouers. 22 décembre - Cession…
…Procès-verbal d’arpentage d’une terre sise à Graçay et revendiquée par le chapitre de la cathédrale de Bourges. 4 juin - Enquête de commodo et incommodo sur la cession…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…abrasion pour le polissage : note technique (1934)46. 2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…
…litige avec la Société d’étude Maillard-Roirant : correspondance, contrats, législation, coupures de presse, notes manuscrites (1926-1929) ; demande de cession…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…comme bailli du Blanc. 3 mars - Ordonnance du bailliage fixant le prix de la viande pendant le Carême. 4 mars - Enquête de commodo et incommodo sur la cession…
