cession

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  • Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …et Pierre Panetier en faveur de l’abbaye Notre-Dame de La Vernusse (XIIe siècle) Donation d’une vigne à l’abbaye cistercienne de La Colombe (1211) Une cession

    …et Pierre Panetier en faveur de l’abbaye Notre-Dame de La Vernusse (XIIe siècle) Donation d’une vigne à l’abbaye cistercienne de La Colombe (1211) Une cession

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre
  • Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…

    Cession dudit quart, par François d’Avesnes, à Claude de Ribéré.…

    Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…

  • Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François, marquis de Rochedragon, d’un petit morceau…

  • Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …effets laissés par feu François Robert de Chenevières, lieutenant civil à la prévôté d’Issoudun. 16 décembre - Dépôt au greffe du bailliage d’actes de cession

    …effectuées à l’abbaye de Massay. 16 décembre - Inventaire des meubles et effets de la succession de Dom Joseph Luzarche, prieur-curé de Gouers. 22 décembre - Cession

    …Procès-verbal d’arpentage d’une terre sise à Graçay et revendiquée par le chapitre de la cathédrale de Bourges. 4 juin - Enquête de commodo et incommodo sur la cession

  • Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …comme bailli du Blanc. 3 mars - Ordonnance du bailliage fixant le prix de la viande pendant le Carême. 4 mars - Enquête de commodo et incommodo sur la cession

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