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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…de La Vernusse (XIIe siècle) Donation d’une vigne à l’abbaye cistercienne de La Colombe (1211) Une cession…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre -
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Cession de la moitié, par Silvain Gentil, à Antoine Guïot.…
…Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…
…Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…
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Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Les mesures prises pour enrayer la crise - plan de licenciement et de mise à la retraite, cession de…
…du fonds de commerce de Montbrison à Brillié SCOP par la SA des Ateliers Brillié (1981-1992), puis cession…
…copie. 25 1S6 Fonds de commerce de la SA Brillié Systèmes à Levallois-Perret. - Achat : acte de cession…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François…
…Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François…
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Période : 1900 - 1986Extrait de la notice :
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…, lieutenant civil à la prévôté d’Issoudun. 16 décembre - Dépôt au greffe du bailliage d’actes de cession…
…des meubles et effets de la succession de Dom Joseph Luzarche, prieur-curé de Gouers. 22 décembre - Cession…
…revendiquée par le chapitre de la cathédrale de Bourges. 4 juin - Enquête de commodo et incommodo sur la cession…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…
…correspondance, contrats, législation, coupures de presse, notes manuscrites (1926-1929) ; demande de cession…
…2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…bailliage fixant le prix de la viande pendant le Carême. 4 mars - Enquête de commodo et incommodo sur la cession…
…bailliage fixant le prix de la viande pendant le Carême. 4 mars - Enquête de commodo et incommodo sur la cession…
