cession

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  • Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …de La Vernusse (XIIe siècle) Donation d’une vigne à l’abbaye cistercienne de La Colombe (1211) Une cession

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre
  • Période : 1874 - 1971
    Extrait de la notice :

    Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…

    …Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…

    …Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…

  • Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    Cession de la moitié, par Silvain Gentil, à Antoine Guïot.…

    Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…

    Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…

  • Période : 1905 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Les mesures prises pour enrayer la crise - plan de licenciement et de mise à la retraite, cession de…

    …du fonds de commerce de Montbrison à Brillié SCOP par la SA des Ateliers Brillié (1981-1992), puis cession

    …copie. 25 1S6 Fonds de commerce de la SA Brillié Systèmes à Levallois-Perret. - Achat : acte de cession

  • Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François…

    …Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François…

  • Période : 1900 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…

    …Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…

  • Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …, lieutenant civil à la prévôté d’Issoudun. 16 décembre - Dépôt au greffe du bailliage d’actes de cession

    …des meubles et effets de la succession de Dom Joseph Luzarche, prieur-curé de Gouers. 22 décembre - Cession

    …revendiquée par le chapitre de la cathédrale de Bourges. 4 juin - Enquête de commodo et incommodo sur la cession

  • Période : 1684 - 1970
    Extrait de la notice :

    …2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession

    …correspondance, contrats, législation, coupures de presse, notes manuscrites (1926-1929) ; demande de cession

    …2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession

  • Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …bailliage fixant le prix de la viande pendant le Carême. 4 mars - Enquête de commodo et incommodo sur la cession

    …bailliage fixant le prix de la viande pendant le Carême. 4 mars - Enquête de commodo et incommodo sur la cession

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