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Cote : 5 S 195Période : 1927 - 1938Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Cession de matériel à la Société des distilleries des Deux-Sèvres.…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : J 1741/3Période : 1432 - 1432Extrait de la notice :
…Cession à Pierre Goullard par Jean Marchex d'une rente noble de 12 sols et demi.…
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Cote : J 1741/5Période : 1490 - 1490Extrait de la notice :
…Cession à Nicolas Baré, seigneur de La Vrignonne, par Louis Goullard d'une rente de 3 écus d'or.…
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Cote : E DEPOT 176 / 1 O 2Période : 1869 - 1893Extrait de la notice :
…Cession de chemins à M.…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
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Cote : E DEPOT 18 / 1 O 8Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Cession par le sieur Caillier d'un pont et du chemin qui y aboutit au port Jouet, moyennant la concession…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 4 N 35Période : 1799 - 1858Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…. - Travaux d'aménagement et d'entretien (an VIII-1858), cession du bâtiment au département par la ville…