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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
…cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 57 J 201Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
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Cote : 57 J 295Période : 1913 - 1913Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Cession d'une partie de l'impression des imprimés militaires à Charles Lavauzelle : correspondance, contrat…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique…
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Cote : 57 J 69Période : 1838 - 1840Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Maison de Paris, cession à Charles Pitois : correspondance entre Charles Pitois et Caroline Levrault…
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Cote : 163 J 1Période : 1597 - 1722Extrait de la notice :
…Seigneurie de Montjoye (Hénaménil) : partage de la seigneurie de Montjoye, adjudication, cession et transport…
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Cote : 927 W 83Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Cession d'effets à titre remboursable : circulaires, états nominatifs (1944-1945).…