-
Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
-
Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices…
…Première cession des offices.…
-
Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession…
…Seconde cession des offices…
-
Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
-
Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye…
-
Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
-
Cote : GG 193Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse…
-
Cote : ET/15 à 16Période : 1778 - 1912Extrait de la notice :
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
-
Cote : Feudiste 45 n° 7 à 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par Pierre de Hodicq, conseiller du roi au parlement de Paris, adjudicataire des offices de courtiers…
…Cession des offices au maire et aux échevins d’Auxerre…
-
Cote : Feudiste 20 n° 1 à 20 n° 5Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain situé dans l'enceinte du château d'Auxerre…