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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
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Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
…CESSION…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
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Cote : 2327 W 291Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 292Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 293Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 294Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 1503 W 25Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…