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Cote : 3 S 341Période : 1885 - 1940Extrait de la notice :
…États de cession, correspondance.…
…États de cession, correspondance.…
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Cote : 3 S 323Période : 1857 - 1890Extrait de la notice :
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
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Cote : 2 S 342Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…
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Cote : 2 S 22-23Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 2 S 24-57Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 4 U 3971Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 81Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant notaire, courrier.…
…Cession gratuite par la ville d'Oyonnax…
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant notaire, courrier.…