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Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…cession de marques (Diable…
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
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Cote : 4 U 26/ 5Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…- Cession : déclarations.…
…- Cession : déclarations.…
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Cote : 4 U 10/ 33Période : 1927 - 1939Fonds : Justice de paix de Condé-en-BrieExtrait de la notice :
…- Cession : déclaration.…
…- Cession : déclaration.…
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Cote : 4 U 8/ 37Période : 1921 - 1958Extrait de la notice :
…Cession : déclaration.…
…Cession : déclaration.…
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Cote : H-dépôt 19 B496Période : 1723 - 1723Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…- Acte de cession.…
…- Acte de cession.…
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Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
…Conventions de cession…
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Cote : 4 U 31/ 171Période : 1919 - 1958Fonds : Justice de paix de SoissonsExtrait de la notice :
…Cession de salaires.…
…Cession de salaires.…
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Cote : E-dépôt 184 1O6Période : 1896 - 1897Fonds : Archives communales d'IviersExtrait de la notice :
…- Cession de terrain par suite d’alignement : arrêtés de la préfecture (1896), acte de cession de terrain (1897), extrait du registre de délibérations…
…- Cession de terrain par suite d’alignement : arrêtés de la préfecture (1896), acte de cession de terrain (1897), extrait du registre de délibérations…
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Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…