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Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…cession de marques (Diable…
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
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Cote : 4 U 26/ 5Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…- Cession : déclarations.…
…- Cession : déclarations.…
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Cote : 4 U 10/ 33Période : 1927 - 1939Fonds : Justice de paix de Condé-en-BrieExtrait de la notice :
…- Cession : déclaration.…
…- Cession : déclaration.…
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Cote : 4 U 8/ 37Période : 1921 - 1958Extrait de la notice :
…Cession : déclaration.…
…Cession : déclaration.…
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Cote : H-dépôt 19 B496Période : 1723 - 1723Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…- Acte de cession.…
…- Acte de cession.…
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Cote : 524 W 16Période : 1984 - 1986Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières du secteur ZC1 : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de delimitation…
…, cahier des charges de cession ou de location des terrains. - SCI Bouloc (acte du 18 septembre 1985, 1984 -1986).…
…CARACCI Joseph ( acte de cession du 18 septembre 1986, 1984 -1986). Claude TARAYRE (acte de cession du 7 février 1986, 1984-1986).…
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Cote : 524 W 23Période : 1990 - 1991Fonds : 524WExtrait de la notice :
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB6, SCI CARREFOUR DE L'HABITAT (acte de cession du 22 janvier 1990, 1990-1991) ; SCI FREKAHU…
…(acte de cession du 30 juillet 1990, 1990-1991).…
…Secteur ZC4, SCI LA JAMAHYNE (acte de cession du 1er octobre 1990, 1990-1991).…
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Cote : 4 U 31/ 171Période : 1919 - 1958Fonds : Justice de paix de SoissonsExtrait de la notice :
…Cession de salaires.…
…Cession de salaires.…
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Cote : 524 W 17Période : 1985 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de delimitation, cahier…
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB1, CHAUFFRAY Yves (acte de cession du 15 avril 1986, 1985-1987) ; Gérald ALBEROLA, (acte…
…du 26 juin 1986, cession de 1985-1987).…
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Cote : 524 W 24Période : 1987 - 1992Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délimitation, cahier…
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB1, SCI T.…
…NEZY - Provibat (acte de cession du 21 juillet 1989, 1989-991). Société HYSA (acte de cession du 22 juillet 1987, 1987 -1992).…