-
Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
-
Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
-
Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
-
Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
-
Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
-
Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
-
Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…cession de marques (Diable…
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
-
Cote : 4 U 26/ 5Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…- Cession : déclarations.…
…- Cession : déclarations.…
-
Cote : 4 U 8/ 37Période : 1921 - 1958Extrait de la notice :
…Cession : déclaration.…
…Cession : déclaration.…