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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Eaux E DEP 019/3 N 01 Fontaines publiques. – Travaux d'amélioration, construction de conduites et captages supplémentaires, cession de terrains : projet…
…019/1 O 05 Chemin vicinal ordinaire n° 4, travaux d'élargissement : convention, enquête d'utilité publique, notification de jugement d'expropriation, cession…
…du Pont-Long : rapport, délibération, correspondance (1916). 1886-1936 E DEP 019/1 O 11 Chemin vicinal ordinaire n° 10. – Travaux de rectification : cession…
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Période : 1802 - 1979Extrait de la notice :
…19781988), incidents (1976-1989). 1036 W 33, Forcalquier, étude de réhabilitation de l'ancienne prison (1983). 1155 W 30, bâtiments communaux, prison, cession…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…L’arrondissement de Castellane est frontalier du comté de Nice jusqu’à sa cession en 1860 par le royaume de Piémont Sardaigne.…
…Dans le dossier « voirie », dossier de cession d'une parcelle de terrain communal situé sur la rive gauche de la Durance, à Pavie François, industriel…
…, plans, correspondance ; cession ou rétrocession concernant plusieurs communes ou particuliers (1888-1916). 1873-1916 À noter : quelques projet d'actes…
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Période : 1923 - 2001Extrait de la notice :
…Aubier Montaigne : demandes de corrections à l'imprimeur, lettres de Fernand Aubier, contrat de cession de droits (1977) ; brouillons ; liste de diffusion…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…Correspondance relative à la cession d’un terrain pour construire une chapelle etc dans la région de Plei Poo (1926).…
…Vialleton et Guerlach au Résident supérieur (1907-1910) ; bulletins de cession d’armes à la Mission [français et bahnar] (1901) ; épidémie de choléra :…
…Gabriel Tho, curé de Chomoi, difficultés avec Mgr Pierre Martin Ngo Dinh Thuc, vicaire apostolique de Vinh Long, "Pierre Mau, sous-diacre lépreux", cession…
