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data.culture.fr : cession

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  • Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette
    Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Eaux E DEP 019/3 N 01 Fontaines publiques. – Travaux d'amélioration, construction de conduites et captages supplémentaires, cession de terrains : projet…

    …019/1 O 05 Chemin vicinal ordinaire n° 4, travaux d'élargissement : convention, enquête d'utilité publique, notification de jugement d'expropriation, cession…

    …du Pont-Long : rapport, délibération, correspondance (1916). 1886-1936 E DEP 019/1 O 11 Chemin vicinal ordinaire n° 10. – Travaux de rectification : cession…

  • Répertoire numérique de la série Y
    Période : 1802 - 1979
    Extrait de la notice :

    …19781988), incidents (1976-1989). 1036 W 33, Forcalquier, étude de réhabilitation de l'ancienne prison (1983). 1155 W 30, bâtiments communaux, prison, cession…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …L’arrondissement de Castellane est frontalier du comté de Nice jusqu’à sa cession en 1860 par le royaume de Piémont Sardaigne.…

    …Dans le dossier « voirie », dossier de cession d'une parcelle de terrain communal situé sur la rive gauche de la Durance, à Pavie François, industriel…

    …, plans, correspondance ; cession ou rétrocession concernant plusieurs communes ou particuliers (1888-1916). 1873-1916 À noter : quelques projet d'actes…

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