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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : E DEPOT 97 N 6Période : 1841 - 1883Extrait de la notice :
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire, traité d'acceptation (1879-1883) ; litige…
…Sources : cession, litige, recherche.…
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire, traité d'acceptation (1879-1883) ; litige…
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Cote : 10 R 279Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…Cessions de denrées : avis et récépissés d'expédition, états de répartition, tableaux des prix de cession. Cession de savon : correspondance.…
…Cessions de denrées : avis et récépissés d'expédition, états de répartition, tableaux des prix de cession. Cession de savon : correspondance.…
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Cote : 10 R 278Période : 1915 - 1923Extrait de la notice :
…Cession d'alcool et de vin. Cession de riz.…
…Cession d'alcool et de vin. Cession de riz.…
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Cote : 1343 W 49Période : 1946 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de biens sinistrés : correspondance.…
…Cession de biens sinistrés : correspondance.…
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Cote : 1213 W 49Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier.…
…Cession et libération du foncier.…
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Cote : 1064 W 60Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre avec déclarations de cession, procès-verbaux et correspondance.…
…Présentation du contenu Registre avec déclarations de cession, procès-verbaux et correspondance.…
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Cote : 1064 W 61Période : 1965 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre avec déclarations de cession, procès-verbaux et correspondance.…
…Présentation du contenu Registre avec déclarations de cession, procès-verbaux et correspondance.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : E DEPOT 44 O 3Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : cession de passage gratuit.…
…Adduction d'eau : cession de passage gratuit.…