-
Cote : E DEPOT 134 / 1 O 5Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Acte de cession.…
…Acte de cession.…
-
Cote : 5 S 100Période : 1879 - 1881Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession.…
…Arrêtés de cession.…
-
Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
-
Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
-
Cote : E/81/33/86-987(3)Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
-
Cote : 2 O 2253Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires (1931-1932).…
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires (1931-1932).…
-
Cote : 2 O 88Période : 1820 - 1827Extrait de la notice :
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie.…
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie.…
-
Cote : E/81/10/82-212Période : 1854 - 1942Extrait de la notice :
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
-
Cote : 2209 W 176Période : 1978 - 1994Extrait de la notice :
…Réalisation : décomptes généraux ; location : baux, conventions, correspondance ; crédit-bail et ventes : actes notariés ; cession des lots : actes de…
…Réalisation : décomptes généraux ; location : baux, conventions, correspondance ; crédit-bail et ventes : actes notariés ; cession des lots : actes de…
-
Cote : E/81/02/207-401Période : 1913 - 1928Extrait de la notice :
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…