-
Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
-
Cote : 1 Z 110Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
-
Cote : 1 Z 102Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession…
-
Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
-
Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
-
Cote : 4 N 5Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et…
-
Cote : 4 N 8Période : 1800 - 1929Extrait de la notice :
…de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
-
Cote : 1 Z 100Extrait de la notice :
…. - Restauration des bâtiments suite au cyclone de 1928, examen des objets d'art ; cession du bâtiment…
-
Cote : E 1127Période : 1621 - 1630Extrait de la notice :
…Blanc (sic), notaire de Baijols, 1° à Jean d'Aguillenquy, écuyer d'Aix, lequel n'a pas accepté la cession…
…(folio 176 v°). - Cession de créance par Jean Gros (cf. 2e partie, folio 121 v°), en faveur de Claude…
…communauté serait payée et ledit Blanc élargi des prisons ; 2° audit Leydet, de lui faire tenir la cession…
-
Cote : E 908Période : 1580 - 1583Extrait de la notice :
…. Cession de créance par Catherine Bournaud, veuve, mère et tutrice d'Antoine Caron, fils de feu autre…