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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
…Projet de cession du service.…
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Cote : 601 W 611Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
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Cote : 3064 W 13Période : 1996 - 2016Fonds : Fonds des établissements publics d'enseignement du premier degré du département de la VienneExtrait de la notice :
…Spectacles venus à l'école : correspondance, documentation, contrats de cession.…
…Spectacles venus à l'école : correspondance, documentation, contrats de cession.…
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Période : 1397 - 1397Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay…
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay…
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Cote : SCEAU 365Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay.…
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay.…
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Cote : 4 U 3/17Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Déclarations de cession de salaires (1953-1956, 1958), main-levées (1959-1960).…
…Déclarations de cession de salaires (1953-1956, 1958), main-levées (1959-1960).…
…Les déclarations de cession de salaires concernent essentiellement des employés de la Manufacture d'armes…
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Cote : 1534 W 81Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…Hôpital militaire américain du Camp de Châlon, cession et aménagement du Centre psychothérapique.…
…Hôpital militaire américain du Camp de Châlon, cession et aménagement du Centre psychothérapique.…
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Cote : 3097 W 22Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de bâtiments et terrains par la Ville, adjudication restreinte, marché après appel d'offres…
…Cession de bâtiments et terrains par la Ville, adjudication restreinte, marché après appel d'offres…
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Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
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Cote : CARTON 5/Pièce 101Période : 1154 - 1154Extrait de la notice :
…Cession faite au chapitre par Gervais, trésorier, de sa part des moulins de Pont-Achard.…
…Cession faite au chapitre par Gervais, trésorier, de sa part des moulins de Pont-Achard.…