Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 XX 46Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
-
Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
-
Cote : E DEPOT 18977Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…Prés et parcelle de terrain, vente et cession gratuite.…
-
Cote : J 2228Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
-
Cote : 2 O 2311Période : 1875 - 1904Extrait de la notice :
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
-
Cote : J 5877Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux par Madelaine veuve Robert Lignée à Edmond Lignée.…
-
Cote : 2 O 5111Période : 1817 - 1935Extrait de la notice :
…. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).…
-
Cote : 2 O 2045Période : 1870 - 1939Extrait de la notice :
…Eau (1870-1939) : cession d'un puits (1870) ; adduction d'eau potable (1932).…
-
Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924).Cote : 2 O 5087Période : 1816 - 1932Extrait de la notice :
…. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924).…
-
Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
Pagination