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Cote : 4 ETP 105Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Affaires militaires : rapports, demandes de subvention, factures de cession…
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Cote : 4 ETP 617Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…de tir, mise en place : procès-verbaux de conférence, rapports, acte de cession…
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Cote : 4 ETP 663Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Parcelle boisée du Domaine de Marivas à Bréviandes, cession à la…
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Cote : ED 372 1Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cession de droit de passage et de droit de chasse à M.…
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Cote : 4 ETP 566Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…. - Cession de l'indivision entre l'État et le Syndicat Forestier de Jeugny : inventaire…
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Cote : 4 ETP 661Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Maison du Parc à Piney, cession du terrain au département de l'Aube…
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Cote : 4 ETP 626Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Forêt communale de Polisot, cession temporaire d'une parcelle pour…
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Cote : 4 ETP 688Période : 1972 - 1990Extrait de la notice :
…Voie communale en forêt domaniale de Beaumont, cession par le conseil…
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Cote : 4 ETP 804Période : 1895 - 1949Extrait de la notice :
…d'aménagements des bois domaniaux et statistiques domaniales : procès-verbaux de cession…
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Cote : 4 ETP 2807Période : 1942 - 1949Extrait de la notice :
…récapitulatifs des cessions consenties, liste des destinataire, contrats de cession…