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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : B/294Période : 1740 - 1771Extrait de la notice :
…Procès entre Etienne Senut et Pierre Mazoureix : cession de droits successifs sur les biens de Léonard…
…Extraits de contrats concernant ladite famille ; contestation de la validité de ladite cession.…
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Cote : 4 ETP 617Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…de tir, mise en place : procès-verbaux de conférence, rapports, acte de cession…
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Cote : 4 ETP 663Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Parcelle boisée du Domaine de Marivas à Bréviandes, cession à la…
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Cote : 8S/233-235Période : 1920 - 1928Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Cession de l'usine de Bar au département.…
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Cote : 2S/860Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/868Période : 1856 - 1862Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/849Période : 1854 - 1885Extrait de la notice :
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
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Cote : 4 ETP 661Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Maison du Parc à Piney, cession du terrain au département de l'Aube…
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Cote : 4 ETP 566Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…. - Cession de l'indivision entre l'État et le Syndicat Forestier de Jeugny : inventaire…