-
Cote : 7550 W 449Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
-
Cote : 8073 W 46Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
-
Cote : 8073 W 190Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des…
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des…
-
Cote : 7311 W 519Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales…
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales…
-
Cote : 7311 W 763Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
-
Cote : 7883 W 236Période : 2008 - 2008Fonds : 7883WExtrait de la notice :
…CJ08.266, examen du contrat de cession de fourreaux au Conseil général par la société Vinci.…
…CJ08.266, examen du contrat de cession de fourreaux au Conseil général par la société Vinci.…
-
Cote : 7311 W 905Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine…
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine…
-
Cote : 5744 W 26Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
-
Cote : 5203 W 60Période : 1945 - 1979Fonds : 5203WExtrait de la notice :
…Chemins départementaux : dossiers d'échanges et cession de parcelles à des particuliers.…
…Chemins départementaux : dossiers d'échanges et cession de parcelles à des particuliers.…
-
Cote : 7311 W 1175Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.225, code général de la propriété des personnes publiques mise à disposition et cession gratuite…
…CJ06.225, code général de la propriété des personnes publiques mise à disposition et cession gratuite…