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Cote : 4 ETP 2833Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…estimatif des coupes délivrées, états récapitulatifs des ventes, extraits des procès-verbaux d'adjudication, formulaires de cession…
…estimatif des coupes délivrées, états récapitulatifs des ventes, extraits des procès-verbaux d'adjudication, formulaires de cession…
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Cote : 4 ETP 2838Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…. - Mise en marché des bois : états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
…. - Mise en marché des bois : états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
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Cote : 4 ETP 2837Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…récapitulatif des produits mis en adjudication, états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
…récapitulatif des produits mis en adjudication, états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
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Cote : 28 H 1 - 5Période : 1331 - 1793Extrait de la notice :
…arpentage des terres : minutes juridictionnelles (1689-1789) ; prise de possession de la maison, biens et acquisition d'immeubles (1331-1771) ; biens, cession…
…arpentage des terres : minutes juridictionnelles (1689-1789) ; prise de possession de la maison, biens et acquisition d'immeubles (1331-1771) ; biens, cession…
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Cote : ED 372 1Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cession de droit de passage et de droit de chasse à M. Thierry par la commune : acte notarié, correspondance.…
…Cession de droit de passage et de droit de chasse à M. Thierry par la commune : acte notarié, correspondance.…
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Cote : 4 ETP 2438Période : 1806 - 1988Extrait de la notice :
…Concerne notamment une cession à l'état, la soumission au régime forestier.…
…Concerne notamment une cession à l'état, la soumission au régime forestier.…
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Cote : 3 O 1 - 7109Période : 1800 - 1945Extrait de la notice :
…Routes départementales n°1 à 15 : travaux, alignement, cession de terrain, 1822-1901.…
…Routes départementales n°1 à 15 : travaux, alignement, cession de terrain, 1822-1901.…