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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession…
…Pierre-Alfred Thomas, principal clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession…
…Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire (Loiret) (3 juin 1875) ; cession…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : 2333 W 77Période : 1971 - 1988Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Marseille : recherches hypothécaires, demande d’un particulier d’acquisition, correspondance, acte de cession…
…publics départementaux non personnalisé en établissements publics autonomes (1982-1988) : dossier de cession…
…gestion de 1985, copies d’arrêtés de la DDASS, évaluation foncière des services fiscaux, acte de cession…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail…
…du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds de commerce (meubles, objets...) par Henri-Charles…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession…