-
Cote : GR 1K 26Extrait de la notice :
…Cession des Archives nationales.…
-
Cote : AA/232/2/H/2/1207Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession D.C.H. : correspondance.…
-
Cote : GR/8/N/262Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…de matériel d’aéronautique (1923-1925) ; [d. 2] cession de cent locomotives (1919-1924) ; [d. 3] cession…
…un dépôt de 150 000 F. par le gouvernement roumain au Comptoir national d’Escompte et destiné à la cession…
-
Cote : GR/9/NN/4/592/4Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…commission départementale du domaine militaire pour le remaniement du domaine militaire de la 11e RM, cession…
…de caserne à Belle-Île-en-Mer, projet de cession de terrains à Concarneau, projet d'occupation du Petit…
…des Sables-d'Olonne et de cessions à la ville : rapports, procès-verbaux, état descriptif, acte de cession…
-
Cote : GR/9/NN/4/595/5Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements…
…militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession…
-
Cote : AA/232/2/H/2/2155Période : 1954 - 1957Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
-
Cote : AA/232/2/H/2/226 AA/232/2/H/2/1174-AA/232/2/H/2/1178Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
-
Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
-
Cote : GR/9/NN/4/601/3Période : 1910 - 1929Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'ancien petit séminaire et de terrains du quartier Nansouty à la ville de Bordeaux…
…et demande de la ville en vue d'obtenir la cession de la caserne Pelleport, projet de classement du…
…sommaire, demande d'allocations de crédits, décisions ministérielles, correspondances, minutes, acte de cession…
-
Cote : AI/3/D/63/2Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…[Dossier 2] Cession de véhicules…