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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
…Cession en grains.…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : 132 J 465Période : 1940 - 1975Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Cession ou prêt de matériel.…
…Cession ou prêt de matériel.…
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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 8S/233-235Période : 1920 - 1928Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Cession de l'usine de Bar au département.…
…Cession de l'usine de Bar au département.…
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Cote : 2S/860Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Période : 1623 - 1623Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…