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Cote : 3004 W 385-504Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…. - Location, exploitation et cession.…
…. - Location, exploitation et cession.…
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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : 3004 W 500Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Livron :…
…Cession à la commune de Livron :…
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Cote : 3004 W 459Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Dieulefit :…
…Cession à la commune de Dieulefit :…
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Cote : 2121 W 158Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; cession gratuite de terrain.…
…Compte de gestion ; cession gratuite de terrain.…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
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Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
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Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
…Cession de terrain d'alignement.…
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Cote : 3004 W 309Période : 1949 - 1953Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.…
…Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.…