Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
-
Cote : 4 N 333Période : 1802 - 1823Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
-
Cote : 4 N 334Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
-
Cote : 4 N 335Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
-
Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
-
Cote : 23 G 3Période : 1553 - 1672Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Aveux, baux, cession.…
-
Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
-
Cote : 4 N 178Période : 1849 - 1855Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains, cession ; acquisition : correspondance, rapports, acte de cession…
-
Cote : 4 N 340Période : 1840 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
-
Cote : 4 N 356Période : 1831 - 1854Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
Pagination