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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 1D/5/8300Période : 1925 - 1926Extrait de la notice :
…Expédition de cession, note, certificat du conservateur des hypothèques, lettre, signification de cession…
…, signification de jugement, certificat de créance, arrêté préfectoral, promesse de cession.…
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Cote : 1D/5/5659Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Délibération, arrêté préfectoral, récépissé, loi du 17/04/1919, lettre, promesse de cession, cession,…
…bordereau de transmission, note, certificat de non-opposition, projet de cession, autorisation de cession…
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Cote : 1D/5/8302Période : 1925 - 1926Extrait de la notice :
…de cession, signification de cession, certificat du conservateur des hypothèques, notice, procès-verbal…
…Note, lettre, expédition de cession, certificat de créance, délibération, arrêté préfectoral, promesse…
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Cote : 1D/5/7311Période : 1924 - 1926Extrait de la notice :
…de cession, rapport du maire.…
…Arrêté préfectoral, délibération, lettre, contrat de cession, procès-verbal de conciliation, note, promesse…
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Cote : 1T/24771Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
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Cote : 1T/25761Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain.…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
…Délibération, note, proposition de cession, lettre, note manuscrite, rapport, plan, arrêté préfectoral…
…Cession de location.…
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Cote : 1T/25596Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Cession du lot A.…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…